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Comment se passe un diagnostic assainissement ?

Comment se passe un diagnostic assainissement ?

Tout d'abord, nous allons vous expliquer plus en détail ce qu'est un diagnostic assainissement. Il est à l'initiative des particuliers. Seuls les techniciens habilités et agréés par le SPANC peuvent le réaliser.

Qu'est-ce que le diagnostic assainissement ?

Le diagnostic assainissement est le diagnostic immobilier qui consiste à vérifier le bon fonctionnement d'un système d'assainissement non-collectif. Il est obligatoire lors de la vente d'un bien si celui-ci n'est pas raccordé au tout-à-l'égout.

Lors de ce diagnostic, l'installation peut être jugée conforme ou non-conforme. Dans le cas d'une non-conformité, le propriétaire devra obligatoirement procéder aux travaux de remise en conformité de son installation. Ce diagnostic est délivré comme un document à fournir au futur acheteur de la maison avant la signature de l'acte de vente. 

Qui réalise ce diagnostic ?

Il existe deux types d'assainissement.

L'assainissement collectif

Pour les assainissements collectif, le collectif diagnostic n'est pas obligatoire. Néanmoins, la commune peut exiger par arrêté municipal un diagnostic.

L'assainissement non-collectif

Le diagnostic est obligatoire depuis 2014. Le SPANC a la charge de le réaliser. Ce service peut donc délivrer le document de conformité valable 3 ans.

Pour faire un diagnostic ?

Le but de ces contrôles permettent de s'assurer que les eaux usées traitées ne présentent aucun effet sur la santé des Hommes et de l'environnement. 

Le déroulement de l'entretien 

Il faut au préalable prendre contact avec le SPANC pour qu'ils puissent intervenir. Lors de cette visite, munissez-vous de tous les documents relatifs à votre habitation et votre système d'assainissement non-collectif

Les étapes du diagnostic en quelques lignes : 

  • Vérification du type d'installation et de l'accessibilité
  • Contrôle du respect des normes techniques en vigueur 
  • Détection d'éventuels défauts,
  • Analayse d'éventuels risques sanitaires
  • Vérification de la compatibilité de votre installation (besoin de l'habitation, caractéristiques du terrain, normes sanitaires).

Suite à cette visite, le technicien mettra en place un rapport avec toutes les observations et les remarques. Celui-ci a une durée de validité de 3 ans. Vous pouvez maintenant vendre votre bien en toute tranquilité.



11/06/2021
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